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Marques déposées par CENTRALE LAITIERE DE FRANCHE-COMTE
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LE FONTAINIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FONTAINIER
CENTRALE LAITIERE DE FRANCHE-COMTE

Numéro de dépôt :
3084025
Date de dépôt :
20/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2011

Présentation de la marque LE FONTAINIER

Déposée le 20 février 2001 par CENTRALE LAITIERE DE FRANCHE-COMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE FONTAINIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Le déposant est CENTRALE LAITIERE DE FRANCHE-COMTE, domicilié(e) Union de Coopératives Agricoles, 32, rue de Marseille, 90005 BELFORT CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque LE FONTAINIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3084025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FONTAINIER est expirée depuis le 20 février 2011.

CENTRALE LAITIERE DE FRANCHE-COMTE a également déposé les autres marques suivantes : LAIDOUBS , LA DIAICHOTTE , DOUMILK , FRAICOMTOIS , LEGELAIT , DEINOR PRODUIT COMTOIS , LAIDOUBS , LAIDOUBS , DES SOURCES , LAIDOUBS


CENTRALE LAITIERE DE FRANCHE-COMTE - Union de Coopératives Agricoles, 32, rue de Marseille, 90005 BELFORT CEDEX - France


CABINET HERRBURGER - France


Inscription le 13 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396192 - Publication au BOPI 2004-07-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-30

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

Lait et produits laitiers.